Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BISES
Numéro de dépôt :
1305656
Date de dépôt :
08/03/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/1995
Présentation de la marque BISES
Déposée le 8 mars 1985 par Marie-Hélène BARETY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305656.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISES est expirée depuis le 8 mars 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37