Marque enregistrée - Marque en vigueur

VITALI GAZ
M. Marie Guillaume
Mme Becquet Emmanuelle
M. Chaise Loic

Numéro de dépôt :
4247339
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/02/2026
VITALI GAZ de Marie Guillaume

Présentation de la marque VITALI GAZ

Déposée le 8 février 2016 par monsieur Marie Guillaume, madame Becquet Emmanuelle, monsieur Chaise Loic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VITALI GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Les déposants sont monsieur Marie Guillaume domicilié(e) Impasse de la Bataille - 27350 - ETREVILLE - France, madame Becquet Emmanuelle domicilié(e) impasse de la Bataille - 27350 - ETREVILLE - France, monsieur Chaise Loic domicilié(e) Impasse des Prés Verts - 27350 - ETREVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marie Guillaume domicilié(e) Impasse de la Bataille - 27350 - ETREVILLE - France.

La marque VITALI GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITALI GAZ arrivera à expiration en date du 8 février 2026.

Marie Guillaume a également déposé les autres marques suivantes : ECO bio RECYCLE , ENERGIE Forever , AGRIENERGIE BIO , METHA CYCLE , CYCLALYS


M. Marie Guillaume - Impasse de la Bataille - 27350 - ETREVILLE - France

Mme Becquet Emmanuelle - impasse de la Bataille - 27350 - ETREVILLE - France

M. Chaise Loic - Impasse des Prés Verts - 27350 - ETREVILLE - France


M. Marie Guillaume - Impasse de la Bataille - 27350 - ETREVILLE - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Biogaz ; biométhane.

Carburants. Biométhane. Gaz combustible.

– recyclage de déchets ; – éco-recyclage de déchets verts biodégradables, de déchets agricoles intercultures, d'effluents d'élevage agricole, de déchets de cantines scolaires, de graisses alimentaires et de déchets issus des industries agro-alimentaires et de la grande distribution ; – tri & transformation de matières organiques. – traitement des déchets et matières organiques. – production d'énergie renouvelable sous forme de biogaz ; production d'énergie ; production de bio-méthane. – valorisation des déchets.