M. Marie Guillaume Mme Becquet Emmanuelle M. Chaise Loic
Numéro de dépôt :
4247339
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/02/2026
Présentation de la marque VITALI GAZ
Déposée le 8 février 2016 par monsieur Marie Guillaume, madame Becquet Emmanuelle, monsieur Chaise Loic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « VITALI GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-09 du 4 mars 2016.
Les déposants sont monsieur Marie Guillaume domicilié(e) Impasse de la Bataille - 27350 - ETREVILLE - France, madame Becquet Emmanuelle domicilié(e) impasse de la Bataille - 27350 - ETREVILLE - France, monsieur Chaise Loic domicilié(e) Impasse des Prés Verts - 27350 - ETREVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marie Guillaume domicilié(e) Impasse de la Bataille - 27350 - ETREVILLE - France.
La marque VITALI GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Marie Guillaume - Impasse de la Bataille - 27350 - ETREVILLE - France
Mme Becquet Emmanuelle - impasse de la Bataille - 27350 - ETREVILLE - France
M. Chaise Loic - Impasse des Prés Verts - 27350 - ETREVILLE - France
M. Marie Guillaume - Impasse de la Bataille - 27350 - ETREVILLE - France
Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Biogaz ; biométhane.
Carburants. Biométhane. Gaz combustible.
– recyclage de déchets ; – éco-recyclage de déchets verts biodégradables, de déchets agricoles intercultures, d'effluents d'élevage agricole, de déchets de cantines scolaires, de graisses alimentaires et de déchets issus des industries agro-alimentaires et de la grande distribution ; – tri & transformation de matières organiques. – traitement des déchets et matières organiques. – production d'énergie renouvelable sous forme de biogaz ; production d'énergie ; production de bio-méthane. – valorisation des déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VITALI GAZ"