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Marques déposées par Marie Gildine de La Rochefoucauld
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Chateau de Verteuil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chateau de Verteuil
Marie Gildine de La Rochefoucauld
Sixte de La Rochefoucauld

Numéro de dépôt :
3796174
Date de dépôt :
10/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2021
Chateau de Verteuil de Marie Gildine de La Rochefoucauld

Présentation de la marque Chateau de Verteuil

Déposée le 10 janvier 2011 par Marie Gildine de La Rochefoucauld et Sixte de La Rochefoucauld auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chateau de Verteuil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Les déposants sont Marie Gildine de La Rochefoucauld domicilié(e) 91 de Courcelles - 75017 - PARIS - France et Sixte de La Rochefoucauld domicilié(e) 91 de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Gildine de La Rochefoucauld domicilié(e) 91 de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

La marque Chateau de Verteuil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 31 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau de Verteuil est expirée depuis le 10 janvier 2021.


Marie Gildine de La Rochefoucauld - 91 de Courcelles - 75017 - PARIS - France

Sixte de La Rochefoucauld - 91 de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Marie Gildine de La Rochefoucauld - 91 de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.