Marque enregistrée - Marque en vigueur

Corpus Delecta
Marie Gauvillé

Numéro de dépôt :
4604021
Date de dépôt :
02/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2029
Corpus Delecta de Marie Gauvillé

Présentation de la marque Corpus Delecta

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2019 par Marie Gauvillé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Corpus Delecta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est Marie Gauvillé domicilié(e) 58 rue Messidor - 34000 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie Gauvillé domicilié(e) 58 rue Messidor - 34000 - Montpellier - France.

La marque Corpus Delecta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4604021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Corpus Delecta arrivera à expiration en date du 2 décembre 2029.


Marie Gauvillé - 58 rue Messidor - 34000 - Montpellier - France


Madame Marie Gauvillé - 58 rue Messidor - 34000 - Montpellier - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Cartes ;

Sous-vêtements ;

Jouets.