Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETZH & SUN
S.A.R.L. MARIE-GALANTE

Numéro de dépôt :
3264522
Date de dépôt :
24/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
24/12/2013
BRETZH & SUN de MARIE-GALANTE

Présentation de la marque BRETZH & SUN

Déposée le 24 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARIE-GALANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « BRETZH & SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARIE-GALANTE domicilié(e) 28, RUE HENRI FOUILLARET,24400 SAINT MÉDARD DE MUSSIDAN - 24400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. MARIE-GALANTE domicilié(e) 28 RUE HENRI FOUILLARET,24400 SAINT MEDARD DE MUSSIDAN - 24400 - France.

La marque BRETZH & SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETZH & SUN est expirée depuis le 24 décembre 2013.

MARIE-GALANTE a également déposé les autres marques suivantes : NATURE ET MER , LES OUESSANTINES LES SAVEURS DE L OCEAN , Bleu de Groix


S.A.R.L. MARIE-GALANTE - 28, RUE HENRI FOUILLARET,24400 SAINT MÉDARD DE MUSSIDAN - 24400 - France


S.A.R.L. MARIE-GALANTE - 28 RUE HENRI FOUILLARET,24400 SAINT MEDARD DE MUSSIDAN - 24400 - France


Inscription le 27 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401927 - Publication au BOPI 2004-10-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

– bijouterie – bracelets – porte-clés fantaisie. Produits de l'imprimerie – article de papeterie – adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage – adhésive – affiche album – cartes – livres – journaux – malles – valises – parapluies – parasol porte feuilles – sacs à main – sacs à dos – sacs à roulettes – sacs de voyages sacs de plage – sacs d'école. – porcelaines – faïence. – linge de maison – linge de table. – vêtements – chaussures – chapellerie cravates – bonneterie – chausettes chaussons. – articles pour fumeurs – briquets pour fumeur – cendrier.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.