Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINA DOMITIA
Mme. Marie-Gaëlle DAIGNEAUX

Numéro de dépôt :
3981820
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2023
VINA DOMITIA de Marie-Gaëlle DAIGNEAUX

Présentation de la marque VINA DOMITIA

Déposée par voie électronique le 11 février 2013 par madame Marie-Gaëlle DAIGNEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VINA DOMITIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est madame Marie-Gaëlle DAIGNEAUX domicilié(e) 98 impasse des Condamines - 34160 - Saussines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-Gaëlle DAIGNEAUX domicilié(e) 98 impasse des Condamines - 34160 - Saussines - France.

La marque VINA DOMITIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINA DOMITIA est expirée depuis le 11 février 2023.


Mme. Marie-Gaëlle DAIGNEAUX - 98 impasse des Condamines - 34160 - Saussines - France


Mme. Marie-Gaëlle DAIGNEAUX - 98 impasse des Condamines - 34160 - Saussines - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Logiciels (programmes enregistrés) ; fichiers d'images téléchargeables, appareils pour GPS (systèmes de repérage universel) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; autocollants (articles de papeterie), cartes de souhaits, cartes de correspondance, cartes de visite, cartes d'invitation, catalogues, flyers, magazines, revues (périodiques), tracts, étiquettes, publications imprimées, représentations graphiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ; agences de publicité, organisations de défilés de mode à des fins promotionnelles, agences d'informations commerciales, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, marketing, mercatique, rédaction de textes publicitaires, décoration de vitrines, courriers publicitaires, diffusion (distribution) d'échantillons, études de marché, location de matériel publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire, mise en page à buts publicitaires, production de films publicitaires, recherche de parraineurs, services de revues de presse, promotion des ventes pour des tiers ;

Organisation de voyages ; services de logistique en matière de transport ; réservation de places de voyage ; organisation d'excursions, visites touristiques, accompagnement de voyageurs, organisation de croisières ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, production de films autres que films publicitaires, mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables, mise en pages autres qu'à buts publicitaires, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, reportages photographiques, planification de réceptions (divertissement), publication de textes autres que textes publicitaires, rédaction de textes autres que textes publicitaires, services de reporters, organisation de spectacles (service d'imprésarios), services de loisirs ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; Services de dessinateurs d'arts graphiques, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites web pour des tiers, dessin industriel, services de dessinateurs de mode, services de dessinateurs pour emballages, fourniture de moteurs de recherche pour l'internet ; hébergement de sites informatiques (sites web), récupération de données informatiques.