Mlle Marie FRAYSSINET, Agissant pour le compte de la société "PAS TOUCHE MINOUCHE" en cours de formation M. Stéphane MAUREL, Agissant pour le compte de la société "PAS TOUCHE MINOUCHE" en cours de formation M. Jean-Paul GANGNEUX, Agissant pour le compte de la société "PAS TOUCHE MINOUCHE" en cours de formation Mlle Camille HEBRARD, Agissant pour le compte de la société "PAS TOUCHE MINOUCHE" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4059597
Date de dépôt :
09/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2024
Présentation de la marque PAS TOUCHE MINOUCHE
Déposée par voie électronique le 9 janvier 2014 par mademoiselle Marie FRAYSSINET, monsieur Stéphane MAUREL, monsieur Jean-Paul GANGNEUX, mademoiselle Camille HEBRARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PAS TOUCHE MINOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-05 du 31 janvier 2014.
Les déposants sont mademoiselle Marie FRAYSSINET domicilié(e) Les Demeures de la Lironde A14, 81 rue Le Caravage - 34000 - Montpellier - France, monsieur Stéphane MAUREL domicilié(e) 73 rue du 56ème Régiment d'Artillerie - 34000 - Montpellier - France, monsieur Jean-Paul GANGNEUX domicilié(e) 43 rue Paul Fort - 34130 - Mauguio - France, mademoiselle Camille HEBRARD domicilié(e) 154 rue Michelet - 34130 - Mauguio - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Marie FRAYSSINET domicilié(e) Les Demeures de la Lironde A14, 81 rue Le Caravage - 34000 - Montpellier - France.
La marque PAS TOUCHE MINOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mlle Marie FRAYSSINET, Agissant pour le compte de la société "PAS TOUCHE MINOUCHE" en cours de formation - Les Demeures de la Lironde A14, 81 rue Le Caravage - 34000 - Montpellier - France
M. Stéphane MAUREL, Agissant pour le compte de la société "PAS TOUCHE MINOUCHE" en cours de formation - 73 rue du 56ème Régiment d'Artillerie - 34000 - Montpellier - France
M. Jean-Paul GANGNEUX, Agissant pour le compte de la société "PAS TOUCHE MINOUCHE" en cours de formation - 43 rue Paul Fort - 34130 - Mauguio - France
Mlle Camille HEBRARD, Agissant pour le compte de la société "PAS TOUCHE MINOUCHE" en cours de formation - 154 rue Michelet - 34130 - Mauguio - France
Mlle Marie FRAYSSINET - Les Demeures de la Lironde A14, 81 rue Le Caravage - 34000 - Montpellier - France
Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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