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Marques déposées par madame Marie-Françoise Nogues
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Biogénéalogie
Marque expirée - Marque en non vigueur

Biogénéalogie
Madame Marie-Françoise Nogues

Numéro de dépôt :
3698556
Date de dépôt :
14/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2019
Biogénéalogie de Marie-Françoise Nogues

Présentation de la marque Biogénéalogie

Déposée le 14 décembre 2009 par madame Marie-Françoise Nogues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Biogénéalogie »

Le déposant est madame Marie-Françoise Nogues domicilié(e) 205, chemin de la halte, Le Pey Blanc - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane Couchoux, Aklea domicilié(e) Les Pléïades III Bat. C, 320 Avenue Archimède - 13857 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biogénéalogie est expirée depuis le 14 décembre 2019.

Marie-Françoise Nogues a également déposé les autres marques suivantes : METHODE NOGUES , Méthode Noguès , METHODE NOGUES BIOGENEALOGIE , BIOGENEALOGIE


Madame Marie-Françoise Nogues - 205, chemin de la halte, Le Pey Blanc - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France


Stéphane Couchoux, Aklea - Les Pléïades III Bat. C, 320 Avenue Archimède - 13857 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 30 mai 2012 - Rejet partiel n°576451 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30

Photographies, articles de bureau (à l'exception des meubles).

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