Marque expirée - Marque en non vigueur
1 HECTARE La vigne de Marie
Numéro de dépôt :
3530320
Date de dépôt :
11/10/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
11/10/2017
Présentation de la marque 1 HECTARE La vigne de Marie
Déposée le 11 octobre 2007 par MARIE-FRANCOISE MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « 1 HECTARE La vigne de Marie »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1 HECTARE La vigne de Marie est expirée depuis le 11 octobre 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11
Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46