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Marques déposées par madame Marie-Françoise ISAMBERT
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CONTRE EXCES D'VILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRE EXCES D'VILLE
Madame Marie-Françoise ISAMBERT

Numéro de dépôt :
1252059
Date de dépôt :
24/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/1993

Présentation de la marque CONTRE EXCES D'VILLE

Déposée le 24 novembre 1983 par madame Marie-Françoise ISAMBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTRE EXCES D'VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Marie-Françoise ISAMBERT domicilié(e) 9, rue Montbrun, 75014 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque CONTRE EXCES D'VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRE EXCES D'VILLE est expirée depuis le 24 novembre 1993.


Madame Marie-Françoise ISAMBERT - 9, rue Montbrun, 75014 PARIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.