Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BASTIDE DU PIC VERT
Marie-Françoise FOENQUINOS épouse ALDABO

Numéro de dépôt :
3685612
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/10/2019
LA BASTIDE DU PIC VERT de Marie-Françoise FOENQUINOS épouse ALDABO

Présentation de la marque LA BASTIDE DU PIC VERT

Déposée le 22 octobre 2009 par Marie-Françoise FOENQUINOS épouse ALDABO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LA BASTIDE DU PIC VERT »

Le déposant est Marie-Françoise FOENQUINOS épouse ALDABO domicilié(e) 50 chemin de pluvence - 13011 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Françoise FOENQUINOS épouse ALDABO domicilié(e) 50 chemin de pluvence - 13011 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASTIDE DU PIC VERT est expirée depuis le 22 octobre 2019.


Marie-Françoise FOENQUINOS épouse ALDABO - 50 chemin de pluvence - 13011 - MARSEILLE - France


Marie-Françoise FOENQUINOS épouse ALDABO - 50 chemin de pluvence - 13011 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).