Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ELEVE SELON LE LIVRE DES ORIGINES DE LA RACE DU CHEVAL LIPIZZAN
Mme. Marie-Françoise CHEVALLIER LE PAGE

Numéro de dépôt :
4100061
Date de dépôt :
23/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2024
L ELEVE SELON LE LIVRE DES ORIGINES DE LA RACE DU CHEVAL LIPIZZAN de Marie-Françoise CHEVALLIER LE PAGE

Présentation de la marque L ELEVE SELON LE LIVRE DES ORIGINES DE LA RACE DU CHEVAL LIPIZZAN

Déposée par voie électronique le 23 juin 2014 par madame Marie-Françoise CHEVALLIER LE PAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ELEVE SELON LE LIVRE DES ORIGINES DE LA RACE DU CHEVAL LIPIZZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est madame Marie-Françoise CHEVALLIER LE PAGE domicilié(e) Château de Ménerval, 8 Route de la mer - 76220 - MENERVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-Françoise CHEVALLIER LE PAGE domicilié(e) Château de Ménerval, 8 Route de la mer - 76220 - MENERVAL - France.

La marque L ELEVE SELON LE LIVRE DES ORIGINES DE LA RACE DU CHEVAL LIPIZZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ELEVE SELON LE LIVRE DES ORIGINES DE LA RACE DU CHEVAL LIPIZZAN est expirée depuis le 23 juin 2024.

Marie-Françoise CHEVALLIER LE PAGE a également déposé les autres marques suivantes : LIPIZZAN , FEDERATION FRANÇAISE DU LIPIZZAN


Mme. Marie-Françoise CHEVALLIER LE PAGE - Château de Ménerval, 8 Route de la mer - 76220 - MENERVAL - France


Mme. Marie-Françoise CHEVALLIER LE PAGE - Château de Ménerval, 8 Route de la mer - 76220 - MENERVAL - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.