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Marques déposées par Marie Françoise CHARTIER
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Les Gresseyoux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Gresseyoux
Marie Françoise CHARTIER
FRANCOIS BUFFETEAU

Numéro de dépôt :
3805858
Date de dépôt :
13/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2021
Les Gresseyoux de Marie Françoise CHARTIER

Présentation de la marque Les Gresseyoux

Déposée par voie électronique le 13 février 2011 par Marie Françoise CHARTIER et FRANCOIS BUFFETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Gresseyoux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Les déposants sont Marie Françoise CHARTIER domicilié(e) 34 Rue du Môle - 78550 - GRESSEY - France et FRANCOIS BUFFETEAU domicilié(e) 34 RUE DU MOLE - 78550 - GRESSEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS BUFFETEAU domicilié(e) 34 RUE DU MOLE - 78550 - GRESSEY - France.

La marque Les Gresseyoux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Gresseyoux est expirée depuis le 13 février 2021.


Marie Françoise CHARTIER - 34 Rue du Môle - 78550 - GRESSEY - France

FRANCOIS BUFFETEAU - 34 RUE DU MOLE - 78550 - GRESSEY - France


FRANCOIS BUFFETEAU - 34 RUE DU MOLE - 78550 - GRESSEY - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration.