Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
C&M Art Productions
Mme. marie françoise auguet, Agissant pour le compte de la société "C&M Art Productions" en cours de formation Mme. cécile DUVAL, Agissant pour le compte de la société "C&M Art Productions" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3927806
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque C&M Art Productions
Déposée le 18 juin 2012 par madame marie françoise auguet et madame cécile DUVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « C&M Art Productions »
Les déposants sont madame marie françoise auguet domicilié(e) villa, 16 rue vautrin, 10508 - 98805 - noumea - France et madame cécile DUVAL domicilié(e) villa, 16 rue Vautrin, 10508 - 98805 - noumea - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. marie françoise auguet domicilié(e) villa, 16 rue vautrin, 10508 - 98805 - noumea - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. marie françoise auguet, Agissant pour le compte de la société "C&M Art Productions" en cours de formation - villa, 16 rue vautrin, 10508 - 98805 - noumea - France
Mme. cécile DUVAL, Agissant pour le compte de la société "C&M Art Productions" en cours de formation - villa, 16 rue Vautrin, 10508 - 98805 - noumea - France
Mme. marie françoise auguet - villa, 16 rue vautrin, 10508 - 98805 - noumea - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Inscription le 1 juillet 2014 - Rejet total n°626675 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-01
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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