Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARIE FRANCE VAN DAMME
Marie France Van Damme, Société régie par les lois de Chine

Numéro de dépôt :
4271272
Date de dépôt :
11/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2026
MARIE FRANCE VAN DAMME de Marie France Van Damme

Présentation de la marque MARIE FRANCE VAN DAMME

Déposée par voie électronique le 11 mai 2016 par la société Marie France Van Damme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARIE FRANCE VAN DAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la société Marie France Van Damme domicilié(e) 8th Floor, Wing Tai Centre, 12 Hing Yip Street, Kwun Tong Kowloon, Hong Kong - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Alain BERTHET domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque MARIE FRANCE VAN DAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIE FRANCE VAN DAMME arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.


Marie France Van Damme, Société régie par les lois de Chine - 8th Floor, Wing Tai Centre, 12 Hing Yip Street, Kwun Tong Kowloon, Hong Kong - Chine


PROMARK, M. Alain BERTHET - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Vêtements, chapeaux (casquettes), manteaux, chaussures, ceintures (habillement), foulards, maillots de bain, sous-vêtements, gants (habillements), bonneterie.