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Marques déposées par madame Marie-France Sevenet-Lateyron
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PETIT TOUMILON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT TOUMILON
Mme. Marie-France Sevenet-Lateyron

Numéro de dépôt :
3913294
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/04/2022
PETIT TOUMILON de Marie-France Sevenet-Lateyron

Présentation de la marque PETIT TOUMILON

Déposée le 16 avril 2012 par madame Marie-France Sevenet-Lateyron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PETIT TOUMILON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est madame Marie-France Sevenet-Lateyron domicilié(e) Château Cabanes - 33210 - St Pierre de Mons - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-France Sevenet-Lateyron domicilié(e) Château Cabanes - 33210 - St Pierre de Mons - France.

La marque PETIT TOUMILON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913294.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT TOUMILON est expirée depuis le 16 avril 2022.


Mme. Marie-France Sevenet-Lateyron - Château Cabanes - 33210 - St Pierre de Mons - France


Mme. Marie-France Sevenet-Lateyron - Château Cabanes - 33210 - St Pierre de Mons - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Toumilon.