Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Marie-France Morand EURL
/
CODE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CODE
Marie-France Morand EURL, EURL

Numéro de dépôt :
4356653
Date de dépôt :
24/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2027
CODE de Marie-France Morand EURL

Présentation de la marque CODE

Déposée par voie électronique le 24 avril 2017 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Marie-France Morand EURL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Marie-France Morand EURL domicilié(e) 26 rue des 4 ruelles - 94120 - Fontenay sous bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-France Morand domicilié(e) 26 Rue des 4 ruelles - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France.

La marque CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.


Marie-France Morand EURL, EURL - 26 rue des 4 ruelles - 94120 - Fontenay sous bois - France


Mme. Marie-France Morand - 26 Rue des 4 ruelles - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).