Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ORGUE DU PARFUMEUR
Marie-France METZGER

Numéro de dépôt :
96611311
Date de dépôt :
15/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2006

Présentation de la marque L'ORGUE DU PARFUMEUR

Déposée le 15 février 1996 par Marie-France METZGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ORGUE DU PARFUMEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est Marie-France METZGER, domicilié(e) Le Bourg de Dargoire, rue Lozange, 42800 TARTARAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL Laurence SERMET-COLLY - France.

La marque L'ORGUE DU PARFUMEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORGUE DU PARFUMEUR est expirée depuis le 15 février 2006.


Marie-France METZGER - Le Bourg de Dargoire, rue Lozange, 42800 TARTARAS - France


IXAS CONSEIL Laurence SERMET-COLLY - France


Inscription le 18 février 1997 - Concession de licence n°232938 - Publication au BOPI 1997-02-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Produits chimiques destinés à l'industrie.Savons, parfumerie, cosmétiques, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétiques, eaux de toilette, produits de toilette, huiles essentielles, essences de parfums, eaux de senteur, extraits de fleurs, huiles pour la parfumerie, bases pour parfums de fleurs.Malles, mallettes, coffrets destinés à contenir des articles de toilette, des essences de parfums, des produits de parfumerie

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.