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Marques déposées par madame Marie-France LALOI-MASSART
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Au-delà du serment
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Au-delà du serment
Madame Marie-France LALOI-MASSART

Numéro de dépôt :
4673335
Date de dépôt :
07/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2030
Au-delà du serment de Marie-France LALOI-MASSART

Présentation de la marque Au-delà du serment

Déposée par voie électronique le 7 août 2020 par madame Marie-France LALOI-MASSART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Au-delà du serment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Le déposant est madame Marie-France LALOI-MASSART domicilié(e) 3 rue de la Cure - 03230 - BEAULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-France LALOI - MASSART domicilié(e) 3 Rue de la Cure - 03230 - BEAULON - France.

La marque Au-delà du serment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4673335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au-delà du serment arrivera à expiration en date du 7 août 2030.


Madame Marie-France LALOI-MASSART - 3 rue de la Cure - 03230 - BEAULON - France


Madame Marie-France LALOI - MASSART - 3 Rue de la Cure - 03230 - BEAULON - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés.