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Marques déposées par madame marie-france Jouvin
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LA petite MANUFACTURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA petite MANUFACTURE
Madame marie-france Jouvin
Madame géraldine lefort

Numéro de dépôt :
4595643
Date de dépôt :
02/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2029
LA petite MANUFACTURE de marie-france Jouvin

Présentation de la marque LA petite MANUFACTURE

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2019 par madame marie-france Jouvin et madame géraldine lefort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA petite MANUFACTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Les déposants sont madame marie-france Jouvin domicilié(e) 16 rue du curé carreau - 94130 - Nogent-sur-Marne - France et madame géraldine lefort domicilié(e) 43 avenue gabriel péri - 94170 - le perreux sur marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame géraldine lefort domicilié(e) 43 avenue gabriel péri - 94170 - le perreux sur marne - France.

La marque LA petite MANUFACTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA petite MANUFACTURE arrivera à expiration en date du 2 novembre 2029.


Madame marie-france Jouvin - 16 rue du curé carreau - 94130 - Nogent-sur-Marne - France

Madame géraldine lefort - 43 avenue gabriel péri - 94170 - le perreux sur marne - France


Madame géraldine lefort - 43 avenue gabriel péri - 94170 - le perreux sur marne - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Bijouterie ;

Cadres (encadrements) ; coussins ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.