Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DE MONTIGNY
Marie-France Beaussier

Numéro de dépôt :
4328454
Date de dépôt :
11/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2027
CHATEAU DE MONTIGNY de Marie-France Beaussier

Présentation de la marque CHATEAU DE MONTIGNY

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2017 par Marie-France Beaussier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DE MONTIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est Marie-France Beaussier domicilié(e) 2 rue de l'Eglise - 21520 - Montigny sur Aube - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maximilien Kernbaum domicilié(e) 14 RUE Domat - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHATEAU DE MONTIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE MONTIGNY arrivera à expiration en date du 11 janvier 2027.

Marie-France Beaussier a également déposé les autres marques suivantes : A LA TABLE DES JARDINIERS


Marie-France Beaussier - 2 rue de l'Eglise - 21520 - Montigny sur Aube - France


Maximilien Kernbaum - 14 RUE Domat - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Fruits conservés  ; fruits congelés  ; fruits secs  ; fruits cuisinés  ; légumes conservés  ; légumes surgelés  ; légumes séchés  ; légumes cuits  ; gelées  ; confitures  ; compotes  ; conserves de viande  ; conserves de poisson ;

Thé  ; pâtisseries  ; confiserie  ; glaces alimentaires ; miel  ; moutarde  ; vinaigre  ; sauces (condiments)  ; épices  ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture  ; fruits frais  ; légumes frais  ; plantes naturelles  ; fleurs naturelles  ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Bières  ; boissons à base de fruits  ; jus de fruits  ; sirops pour boissons  ; nectars de fruits ;

Services de restauration (alimentation)  ; hébergement temporaire  ; services de bars  ; services de traiteurs  ; services hôteliers  ; réservation de logements temporaires.