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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS
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TOURTEFOUAILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURTEFOUAILLE
MARIE FRAIS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1286085
Date de dépôt :
08/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2014

Présentation de la marque TOURTEFOUAILLE

Déposée le 8 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURTEFOUAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS domicilié(e) 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2273279) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 767 201 056 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2273279) - 69006 - France.

La marque TOURTEFOUAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOURTEFOUAILLE est expirée depuis le 8 octobre 2014.

MARIE FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : LA TARTE DU MOIS , RECETTES DES 4 SAISONS , LES BONNES RECETTES DE FRANCE JANIN , LUANG , MOISSONS GOURMANDES , FAIM DE LOUP , RIO GRANDE , APERIFEUILLE , JANIN SURGELES , LA RECETTE DU MOIS


MARIE FRAIS Société par Actions Simplifiée - 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2273279) - 94150 - France - SIREN 767201056


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2273279) - 69006 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Renouvellement sans limitation n°2038262 - Publication au BOPI 1994-44

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2004 n°2273279 - Publication au BOPI 2004-10-01

Inscription le 14 février 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°407710 - Publication au BOPI 2005-02-14

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275095 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 10 mai 1994 - Transmission de propriété n°172404 - Publication au BOPI 1994-05-10

Inscription le 10 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172405 - Publication au BOPI 1994-05-10

Inscription le 10 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172403 - Publication au BOPI 1994-05-10

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestible, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices glaces à rafraîchir, notamment pâtisseries charcutières.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.