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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS
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RENDEZ VOUS SALES PETITS FOURS MINUTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RENDEZ VOUS SALES PETITS FOURS MINUTE
MARIE FRAIS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1731688
Date de dépôt :
17/04/1987
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
17/04/2017
RENDEZ VOUS SALES PETITS FOURS MINUTE de MARIE FRAIS

Présentation de la marque RENDEZ VOUS SALES PETITS FOURS MINUTE

Déposée le 17 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « RENDEZ VOUS SALES PETITS FOURS MINUTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS domicilié(e) 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2328241) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 767 201 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2328241) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RENDEZ VOUS SALES PETITS FOURS MINUTE est expirée depuis le 17 avril 2017.

MARIE FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : TOURTEFOUAILLE , LA TARTE DU MOIS , RECETTES DES 4 SAISONS , LES BONNES RECETTES DE FRANCE JANIN , LUANG , MOISSONS GOURMANDES , FAIM DE LOUP , RIO GRANDE , APERIFEUILLE , JANIN SURGELES


MARIE FRAIS Société par Actions Simplifiée - 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2328241) - 94150 - France - SIREN 767201056


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2328241) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2006 n°2328241 - Publication au BOPI 2006-11-30

Renouvellement sans limitation n°2088374 - Publication au BOPI 1997-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 14 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°450210 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275095 - Publication au BOPI 1999-04-06

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