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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS
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PATES DE SAISON
Marque expirée - Marque en non vigueur

PATES DE SAISON
MARIE FRAIS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96608130
Date de dépôt :
30/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2016

Présentation de la marque PATES DE SAISON

Déposée le 30 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATES DE SAISON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS domicilié(e) 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2301028) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 767 201 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2301028) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATES DE SAISON est expirée depuis le 30 janvier 2016.

MARIE FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : TOURTEFOUAILLE , LA TARTE DU MOIS , RECETTES DES 4 SAISONS , LES BONNES RECETTES DE FRANCE JANIN , LUANG , MOISSONS GOURMANDES , FAIM DE LOUP , RIO GRANDE , APERIFEUILLE , JANIN SURGELES


MARIE FRAIS Société par actions simplifiée - 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2301028) - 94150 - France - SIREN 767201056


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2301028) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Inscription le 6 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°429351 - Publication au BOPI 2006-03-06

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2005 n°2301028 - Publication au BOPI 2005-11-16

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Pâtes alimentaires (nature ou aromatisées et/ou fourrées); plats préparés totalement ou partiellement à base de pâtes; sauces et condiments pour pâtes.Services de restauration pour les pâtes, sauces et condiments précités

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.