Marque expirée - Marque en non vigueur

NOUVEAU CUISSON PARFAITE
MARIE FRAIS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97699022
Date de dépôt :
13/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2017

Présentation de la marque NOUVEAU CUISSON PARFAITE

Déposée le 13 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUVEAU CUISSON PARFAITE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS domicilié(e) 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2348740) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 767 201 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2348740) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOUVEAU CUISSON PARFAITE est expirée depuis le 13 octobre 2017.

MARIE FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : TOURTEFOUAILLE , LA TARTE DU MOIS , RECETTES DES 4 SAISONS , LES BONNES RECETTES DE FRANCE JANIN , LUANG , MOISSONS GOURMANDES , FAIM DE LOUP , RIO GRANDE , APERIFEUILLE , JANIN SURGELES


MARIE FRAIS Société par Actions Simplifiée - 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2348740) - 94150 - France - SIREN 767201056


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2348740) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Inscription le 20 septembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°460965 - Publication au BOPI 2007-09-20

Renouvellement sans limitation le 13 août 2007 n°2348740 - Publication au BOPI 2007-08-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie. Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées, soupes, potages. Conserves contenant totalement ou partiellement de la viande, du poisson, du jambon, de la volaille, du gibier et/ou de la charcuterie. Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou i partiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille, de gibier et/ou de charcuterie. Mini-charcuterie pour apéritif. Tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas. Pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner. Plats préparés comprenant totalement ou partiellement des pâtes alimentaires. Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière. Sauces (condiments), sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.