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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS
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"LES TARTEFEUILLES"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"LES TARTEFEUILLES"
MARIE FRAIS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1317863
Date de dépôt :
19/07/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2015

Présentation de la marque "LES TARTEFEUILLES"

Déposée le 19 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LES TARTEFEUILLES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS domicilié(e) 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2283917) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 767 201 056 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2283917) - 69006 - France.

La marque "LES TARTEFEUILLES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "LES TARTEFEUILLES" est expirée depuis le 19 juillet 2015.

MARIE FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : TOURTEFOUAILLE , LA TARTE DU MOIS , RECETTES DES 4 SAISONS , LES BONNES RECETTES DE FRANCE JANIN , LUANG , MOISSONS GOURMANDES , FAIM DE LOUP , RIO GRANDE , APERIFEUILLE , JANIN SURGELES


MARIE FRAIS Société par actions simplifiée - 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2283917) - 94150 - France - SIREN 767201056


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2283917) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2051940 - Publication au BOPI 1995-33

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2005 n°2283917 - Publication au BOPI 2005-03-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Inscription le 29 août 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°417102 - Publication au BOPI 2005-08-29

Inscription le 3 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188219 - Publication au BOPI 1995-08-03

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275095 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 3 août 1995 - Transmission de propriété n°188218 - Publication au BOPI 1995-08-03

Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestible, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à raffraîchir, notamment pâtisseries charcutières.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.