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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS
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LES PATES ET SAUCE DE SAISON
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PATES ET SAUCE DE SAISON
MARIE FRAIS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96630582
Date de dépôt :
19/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2016

Présentation de la marque LES PATES ET SAUCE DE SAISON

Déposée le 19 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PATES ET SAUCE DE SAISON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS domicilié(e) 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2318883) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 767 201 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2318883) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PATES ET SAUCE DE SAISON est expirée depuis le 19 juin 2016.

MARIE FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : TOURTEFOUAILLE , LA TARTE DU MOIS , RECETTES DES 4 SAISONS , LES BONNES RECETTES DE FRANCE JANIN , LUANG , MOISSONS GOURMANDES , FAIM DE LOUP , RIO GRANDE , APERIFEUILLE , JANIN SURGELES


MARIE FRAIS Société par Actions Simplifiée - 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2318883) - 94150 - France - SIREN 767201056


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2318883) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Inscription le 25 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°440881 - Publication au BOPI 2006-09-25

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2006 n°2318883 - Publication au BOPI 2006-07-06

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Sauces (condiments), notamment destinées à accompagner les pâtes