Déposée le 12 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA RECETTE DU MOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-07 du 17 février 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS domicilié(e) 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2274619) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 767 201 056 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2274619) - 69006 - France.
La marque LA RECETTE DU MOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARIE FRAIS Société par actions simplifiée - 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2274619) - 94150 - France - SIREN 767201056
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2274619) - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25
Inscription le 15 mars 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°409155 - Publication au BOPI 2005-03-15
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2004 n°2274619 - Publication au BOPI 2004-10-28
Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Services d'hotellerie et de restauration
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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