Déposée le 24 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JANIN SURGELES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-13 du 31 mars 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS domicilié(e) 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2274620) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 767 201 056 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2274620) - 69006 - France.
La marque JANIN SURGELES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARIE FRAIS Société par actions simplifiée - 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2274620) - 94150 - France - SIREN 767201056
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2274620) - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18
Inscription le 15 mars 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°409155 - Publication au BOPI 2005-03-15
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2004 n°2274620 - Publication au BOPI 2004-10-28
Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13
Produits diététiques à usage médical.Tous ces produits étant surgelés.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Tous ces produits étant surgelés.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Tous ces produits étant surgelés
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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