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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS
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CARTE GOURMET
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARTE GOURMET
MARIE FRAIS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1441530
Date de dépôt :
18/12/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2017

Présentation de la marque CARTE GOURMET

Déposée le 18 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTE GOURMET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS domicilié(e) 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2348743) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 767 201 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2348743) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARTE GOURMET est expirée depuis le 18 décembre 2017.

MARIE FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : TOURTEFOUAILLE , LA TARTE DU MOIS , RECETTES DES 4 SAISONS , LES BONNES RECETTES DE FRANCE JANIN , LUANG , MOISSONS GOURMANDES , FAIM DE LOUP , RIO GRANDE , APERIFEUILLE , JANIN SURGELES


MARIE FRAIS Société par Actions Simplifiée - 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2348743) - 94150 - France - SIREN 767201056


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2348743) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 2007 n°2348743 - Publication au BOPI 2007-08-13

Renouvellement sans limitation n°2102242 - Publication au BOPI 1998-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Inscription le 20 septembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°460965 - Publication au BOPI 2007-09-20

Viande, poisson, volaille et gibier extrait de viande, et notamment quenelles, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, et plus généralement toutes conserves alimentaires;plats cuisinés;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, sauces à salade;pickles.Café, thé, cacao sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.