Marque expirée - Marque en non vigueur

APERIFEUILLETE
MARIE FRAIS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1372881
Date de dépôt :
01/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2016

Présentation de la marque APERIFEUILLETE

Déposée le 1 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APERIFEUILLETE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS domicilié(e) 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2327704) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 767 201 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2327704) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APERIFEUILLETE est expirée depuis le 1 octobre 2016.

MARIE FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : TOURTEFOUAILLE , LA TARTE DU MOIS , RECETTES DES 4 SAISONS , LES BONNES RECETTES DE FRANCE JANIN , LUANG , MOISSONS GOURMANDES , FAIM DE LOUP , RIO GRANDE , APERIFEUILLE , JANIN SURGELES


MARIE FRAIS Société par Actions Simplifiée - 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2327704) - 94150 - France - SIREN 767201056


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2327704) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2006 n°2327704 - Publication au BOPI 2006-11-24

Renouvellement sans limitation n°2075704 - Publication au BOPI 1996-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Inscription le 26 février 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°449114 - Publication au BOPI 2007-02-26

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves. Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.