Déposée le 13 mars 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « APERICROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE FRAIS domicilié(e) 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2282280) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 767 201 056 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2282280) - 69006 - France.
La marque APERICROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARIE FRAIS Société par actions simplifiée - 13/15 rue du Pont des Halles,94150 RUNGIS (dossier no 2282280) - 94150 - France - SIREN 767201056
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2282280) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation le 18 février 2005 n°2282280 - Publication au BOPI 2005-02-18
Renouvellement sans limitation n°2044967 - Publication au BOPI 1995-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33
Inscription le 28 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°415961 - Publication au BOPI 2005-07-28
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures , oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse : levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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