Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Marie FERRIZ
/
LA BASSE COUR BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BASSE COUR BIO
Madame Marie FERRIZ

Numéro de dépôt :
4525376
Date de dépôt :
14/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2029
LA BASSE COUR BIO de Marie FERRIZ

Présentation de la marque LA BASSE COUR BIO

Déposée par voie électronique le 14 février 2019 par madame Marie FERRIZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BASSE COUR BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est madame Marie FERRIZ domicilié(e) 41 CH DE CHAPONNAY - 69970 - CHAPONNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la basse cour bio SAS, Madame Marie ferriz domicilié(e) 41 CH DE CHAPONNAY - 69970 - CHAPONNAY - France.

La marque LA BASSE COUR BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4525376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASSE COUR BIO arrivera à expiration en date du 14 février 2029.


Madame Marie FERRIZ - 41 CH DE CHAPONNAY - 69970 - CHAPONNAY - France


la basse cour bio SAS, Madame Marie ferriz - 41 CH DE CHAPONNAY - 69970 - CHAPONNAY - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Viande ; oeufs ; charcuterie ; conserves de viande : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.