Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ELSASS OUATE
Mme. MARIE-EVE CLUZEL
M. JEAN-CHRISTOPHE CLUZEL

Numéro de dépôt :
4214834
Date de dépôt :
04/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ELSASS OUATE de MARIE-EVE CLUZEL

Présentation de la marque ELSASS OUATE

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2015 par madame MARIE-EVE CLUZEL et monsieur JEAN-CHRISTOPHE CLUZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELSASS OUATE »

Les déposants sont madame MARIE-EVE CLUZEL domicilié(e) 10 RUE CHARLEMAGNE - 67600 - KINTZHEIM - France et monsieur JEAN-CHRISTOPHE CLUZEL domicilié(e) 10 RUE CHARLEMAGNE - 67600 - KINTZHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-CHRISTOPHE CLUZEL domicilié(e) 10 RUE CHARLEMAGNE - 67600 - KINTZHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 21


Mme. MARIE-EVE CLUZEL - 10 RUE CHARLEMAGNE - 67600 - KINTZHEIM - France

M. JEAN-CHRISTOPHE CLUZEL - 10 RUE CHARLEMAGNE - 67600 - KINTZHEIM - France


M. JEAN-CHRISTOPHE CLUZEL - 10 RUE CHARLEMAGNE - 67600 - KINTZHEIM - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680876 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.