Déposée par voie électronique le 16 mars 2019 par madame Marie Drouet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ART DESIGN 4 KIDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-14 du 5 avril 2019.
Le déposant est madame Marie Drouet domicilié(e) 8 ter rue de la Marne - 95220 - Herblay - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART DESIGN 4 KIDS, Madame Marie Drouet domicilié(e) 8 ter rue de la Marne - 95220 - Herblay - France.
La marque ART DESIGN 4 KIDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART DESIGN 4 KIDS arrivera à expiration en date du 16 mars 2029.
Madame Marie Drouet - 8 ter rue de la Marne - 95220 - Herblay - France
ART DESIGN 4 KIDS, Madame Marie Drouet - 8 ter rue de la Marne - 95220 - Herblay - France
Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14
Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41
Inscription le 23 septembre 2020 - Rejet partiel n°795884 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-23
Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; adhésifs (matières collantes) pour le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Éducation ; formation ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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