Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Marie-Dominique TILLET
/
Regulatory Intelligence Service
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Regulatory Intelligence Service
Marie-Dominique TILLET
Yves TILLET

Numéro de dépôt :
3865163
Date de dépôt :
08/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/10/2021
Regulatory Intelligence Service de Marie-Dominique TILLET

Présentation de la marque Regulatory Intelligence Service

Déposée le 8 octobre 2011 par Marie-Dominique TILLET et Yves TILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Regulatory Intelligence Service » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Les déposants sont Marie-Dominique TILLET domicilié(e) 35 rue Franck Hémon - 77500 - CHELLES - France et Yves TILLET domicilié(e) 35 rue Franck Hémon - 77500 - CHELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Dominique TILLET domicilié(e) 35 Franck Hémon - 77500 - CHELLES - France.

La marque Regulatory Intelligence Service a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Regulatory Intelligence Service est expirée depuis le 8 octobre 2021.


Marie-Dominique TILLET - 35 rue Franck Hémon - 77500 - CHELLES - France

Yves TILLET - 35 rue Franck Hémon - 77500 - CHELLES - France


Marie-Dominique TILLET - 35 Franck Hémon - 77500 - CHELLES - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.