Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCRAP MAGAZINE
Marie-Dominique GAMBINI

Numéro de dépôt :
4286213
Date de dépôt :
08/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2026
SCRAP MAGAZINE de Marie-Dominique GAMBINI

Présentation de la marque SCRAP MAGAZINE

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2016 par Marie-Dominique GAMBINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCRAP MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est Marie-Dominique GAMBINI domicilié(e) 20 RUE SAINT MAXIMIN - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Dominique Gambini domicilié(e) 20 RUE SAINT MAXIMIN - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque SCRAP MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCRAP MAGAZINE arrivera à expiration en date du 8 juillet 2026.

Marie-Dominique GAMBINI a également déposé les autres marques suivantes : MDG Editions , ECOLE LYONNAISE DE SCRAPBOOKING , Scrap'Editions


Marie-Dominique GAMBINI - 20 RUE SAINT MAXIMIN - 69003 - LYON - France


Marie-Dominique Gambini - 20 RUE SAINT MAXIMIN - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Inscription le 12 septembre 2018 - Rejet partiel n°733126 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12

Disques compacts (CD)  ; DVD  ; supports d'enregistrement numériques  ; logiciels de jeux  ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)  ; articles pour reliures  ; photographies  ; articles de papeterie  ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage  ; matériel pour artistes  ; pinceaux  ; clichés  ; papier ; carton ; affiches  ; albums  ; cartes ; calendriers  ; objets d'art gravés  ; objets d'art lithographiés  ; tableaux (peintures) encadrés ou non  ; aquarelles  ; dessins ;

Éducation  ; formation  ; divertissement  ; activités sportives et culturelles  ; informations en matière de divertissement  ; informations en matière d'éducation  ; prêt de livres  ; production de films cinématographiques  ; services de photographie  ; organisation de concours (éducation ou divertissement)  ; organisation et conduite de colloques  ; organisation et conduite de conférences  ; organisation et conduite de congrès  ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs  ; micro- édition.