Déposée le 10 mai 2004 par madame Marie-Dominique GAMBINI et monsieur Alain BARRELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Scrap'Editions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Les déposants sont madame Marie-Dominique GAMBINI domicilié(e) 20 rue Saint-Maximin,69003 LYON - 69003 - France et monsieur Alain BARRELLE domicilié(e) 2 rue Sainte-Marie,69003 LYON - 69003 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain BARRELLE domicilié(e) 2 rue Sainte-Marie,69003 LYON - 69003 - France.
La marque Scrap'Editions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Marie-Dominique GAMBINI, épouse GIRAUD - 20 rue Saint-Maximin,69003 LYON - 69003 - France
Monsieur Alain BARRELLE - 2 rue Sainte-Marie,69003 LYON - 69003 - France
Monsieur Alain BARRELLE - 2 rue Sainte-Marie,69003 LYON - 69003 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Appareils et instruments photographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques ; disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disques audio-vidéo, disques audio-vidéo compacts, cassettes, cassettes magnétiques, cassettes audiovidéo. Papier, carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; revues, journaux, magazines, livres, publications, albums, albums de photographies ; papeterie, cartes de voeux, cahiers, carnets, enveloppes, prospectus ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Service d'édition. Education, formation, cours ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, de séminaires, d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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