Marie DIAFAN Sylviane BARNA Nathalie POMMIER Claire ACCARY
Numéro de dépôt :
99815868
Date de dépôt :
05/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2009
Présentation de la marque Langage des Signes
Déposée le 5 octobre 1999 par Marie DIAFAN, Sylviane BARNA, Nathalie POMMIER, Claire ACCARY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Langage des Signes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-46 du 12 novembre 1999.
Les déposants sont Marie DIAFAN, domicilié(e) 16, rue des Périchaux, 75015 PARIS - France, Sylviane BARNA, domicilié(e) 38, rue de Liège, 75008 PARIS - France, Nathalie POMMIER, domicilié(e) 64, rue Haxo, 75020 PARIS - France, Claire ACCARY, domicilié(e) 25, rue Bosquet, 75007 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle BARNA Sylviane - France.
La marque Langage des Signes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Langage des Signes est expirée depuis le 5 octobre 2009.
Marie DIAFAN - 16, rue des Périchaux, 75015 PARIS - France
Sylviane BARNA - 38, rue de Liège, 75008 PARIS - France
Nathalie POMMIER - 64, rue Haxo, 75020 PARIS - France
Claire ACCARY - 25, rue Bosquet, 75007 PARIS - France
Mlle BARNA Sylviane - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46
Tissus à usage textile Couvertures de lit et de table Tapis, linoléum et autres revêtements de sols, à l'exception des carrelages et peintures. Services rendus par des dessinateurs en art graphique, graphistes des illustrateurs sur tissus et revêtements de sols.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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