Marque enregistrée - Marque en vigueur

Osé Avocats
Mme. Marie DESMORTREUX

Numéro de dépôt :
4322871
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2026
Osé Avocats de Marie DESMORTREUX

Présentation de la marque Osé Avocats

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par madame Marie DESMORTREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Osé Avocats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est madame Marie DESMORTREUX domicilié(e) 39 rue Amédée Bonnet - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Laurène DELSART domicilié(e) 46 RUE Président Edouard Herriot - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque Osé Avocats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Osé Avocats arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.


Mme. Marie DESMORTREUX - 39 rue Amédée Bonnet - 69006 - LYON - France


Mme. Laurène DELSART - 46 RUE Président Edouard Herriot - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Services juridiques ; médiation ; recherches judiciaires.