Marque enregistrée - Marque en vigueur

JOLI GRAIN
Madame Marie DELIGNIERES

Numéro de dépôt :
4598144
Date de dépôt :
12/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2029
JOLI GRAIN de Marie DELIGNIERES

Présentation de la marque JOLI GRAIN

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2019 par madame Marie DELIGNIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JOLI GRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est madame Marie DELIGNIERES domicilié(e) FERME DE CANNY - 60310 - CANNY-SUR-MATZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame VALERIE FABRE domicilié(e) 11 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 60550 - VERNEUIL EN HALATTE - France.

La marque JOLI GRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOLI GRAIN arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.


Madame Marie DELIGNIERES - FERME DE CANNY - 60310 - CANNY-SUR-MATZ - France


Madame VALERIE FABRE - 11 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 60550 - VERNEUIL EN HALATTE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Thé ; cacao ; sucre ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'aquaculture, produits de la sylviculture ; animaux vivants ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.