Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IL ETAIT PLUSIEURS FOIS
Mme. Marie de Longvilliers

Numéro de dépôt :
4001466
Date de dépôt :
28/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2023
IL ETAIT PLUSIEURS FOIS de Marie de Longvilliers

Présentation de la marque IL ETAIT PLUSIEURS FOIS

Déposée par voie électronique le 28 avril 2013 par madame Marie de Longvilliers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IL ETAIT PLUSIEURS FOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est madame Marie de Longvilliers domicilié(e) 4 rue Letellier - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie de Longvilliers domicilié(e) 4 rue Letellier - 75015 - Paris - France.

La marque IL ETAIT PLUSIEURS FOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL ETAIT PLUSIEURS FOIS est expirée depuis le 28 avril 2023.


Mme. Marie de Longvilliers - 4 rue Letellier - 75015 - Paris - France


Mme. Marie de Longvilliers - 4 rue Letellier - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).