Marque expirée - Marque en non vigueur

Démarche Nature
Marie Corgié

Numéro de dépôt :
3666190
Date de dépôt :
23/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2019
Démarche Nature de Marie Corgié

Présentation de la marque Démarche Nature

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2009 par Marie Corgié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Démarche Nature »

Le déposant est Marie Corgié domicilié(e) 191 Chemin de Port Rivière - 01480 - Messimy sur Saône - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Corgié domicilié(e) 191 Chemin de Port Rivière - 01480 - Messimy sur Saône - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Démarche Nature est expirée depuis le 23 juillet 2019.


Marie Corgié - 191 Chemin de Port Rivière - 01480 - Messimy sur Saône - France


Marie Corgié - 191 Chemin de Port Rivière - 01480 - Messimy sur Saône - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;

Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Etudes de projets techniques ; Architecture ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Services de jardinier-paysagiste.