Marque expirée - Marque en non vigueur
Démarche Nature
Numéro de dépôt :
3666190
Date de dépôt :
23/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2019
Présentation de la marque Démarche Nature
Déposée par voie électronique le 23 juillet 2009 par Marie Corgié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Démarche Nature »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Démarche Nature est expirée depuis le 23 juillet 2019.
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52