Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ker-Xavier
Marie Corbin
Mathias Gervais De Lafond
Somanad Sitthiso-Petitjean
Alice Chatellier
Sophie Chabane

Numéro de dépôt :
3791353
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2020
Ker-Xavier de Marie Corbin

Présentation de la marque Ker-Xavier

Déposée le 17 décembre 2010 par Marie Corbin, Mathias Gervais De Lafond, Somanad Sitthiso-Petitjean, Alice Chatellier, Sophie Chabane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ker-Xavier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Les déposants sont Marie Corbin domicilié(e) 236 rue de Tolbiac - 75013 - PARIS - France, Mathias Gervais De Lafond domicilié(e) 3 rue des Lions Saint Paul - 75004 - PARIS - France, Somanad Sitthiso-Petitjean domicilié(e) 12 allée Georges Récipon - 75019 - PARIS - France, Alice Chatellier domicilié(e) 347 rue des Pyrénes - 75020 - PARIS - France, Sophie Chabane domicilié(e) 84 avenue Jean Jaurès - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Corbin domicilié(e) 236 rue de Tolbiac - 75013 - PARIS - France.

La marque Ker-Xavier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ker-Xavier est expirée depuis le 17 décembre 2020.


Marie Corbin - 236 rue de Tolbiac - 75013 - PARIS - France

Mathias Gervais De Lafond - 3 rue des Lions Saint Paul - 75004 - PARIS - France

Somanad Sitthiso-Petitjean - 12 allée Georges Récipon - 75019 - PARIS - France

Alice Chatellier - 347 rue des Pyrénes - 75020 - PARIS - France

Sophie Chabane - 84 avenue Jean Jaurès - 75019 - PARIS - France


Marie Corbin - 236 rue de Tolbiac - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 18 janvier 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°715192 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-18

Inscription le 15 octobre 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°735987 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-15

Photographies ; affiches ; journaux ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme (esthétique industrielle) en mobilier, habillement.