Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mots croisés de saison
Marie Cogné

Numéro de dépôt :
3731829
Date de dépôt :
20/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2020
Mots croisés de saison de Marie Cogné

Présentation de la marque Mots croisés de saison

Déposée le 20 avril 2010 par Marie Cogné auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mots croisés de saison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est Marie Cogné domicilié(e) 3 Hameau de Chagon - 86530 - AVAILLES-EN-CHATELLERAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Cogné domicilié(e) 3 Hameau de Chagon - 86530 - AVAILLES-EN-CHATELLERAULT - France.

La marque Mots croisés de saison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mots croisés de saison est expirée depuis le 20 avril 2020.

Marie Cogné a également déposé les autres marques suivantes : Fléchés sympa! , GH Loisirs - Casés Express , GH LOISIRS - SUDOKU Malin ! , SUDOKU sympa! , rectOversOcasés , GH Loisirs - Sudoku Vainqueur , rectOversOcodés , rectOversOmêlés , Récré Juniors , GH Loisirs - Codés express


Marie Cogné - 3 Hameau de Chagon - 86530 - AVAILLES-EN-CHATELLERAULT - France


Marie Cogné - 3 Hameau de Chagon - 86530 - AVAILLES-EN-CHATELLERAULT - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; journaux ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; micro-édition.