Mots croisés de saison
Présentation de la marque Mots croisés de saison
Déposée le 20 avril 2010 par Marie Cogné auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mots croisés de saison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Mots croisés de saison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mots croisés de saison est expirée depuis le 20 avril 2020.
Marie Cogné a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37