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Marques déposées par la société MARIE CLAUDE ROY POUR ROY CREATION EDITIONS
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MARIE-CLAUDE ROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARIE-CLAUDE ROY
MARIE CLAUDE ROY POUR ROY CREATION EDITIONS

Numéro de dépôt :
3124779
Date de dépôt :
24/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2011
MARIE-CLAUDE ROY de MARIE CLAUDE ROY POUR ROY CREATION EDITIONS

Présentation de la marque MARIE-CLAUDE ROY

Déposée le 24 septembre 2001 par la société MARIE CLAUDE ROY POUR ROY CREATION EDITIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARIE-CLAUDE ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la société MARIE CLAUDE ROY POUR ROY CREATION EDITIONS domicilié(e) 18 RUE MARECHAL Foch, 22000 SAINT BRIEUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 665 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROY CREATIONS EDITION - France.

La marque MARIE-CLAUDE ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIE-CLAUDE ROY est expirée depuis le 24 septembre 2011.


MARIE CLAUDE ROY POUR ROY CREATION EDITIONS - 18 RUE MARECHAL Foch, 22000 SAINT BRIEUC - France - SIREN 305665036


ROY CREATIONS EDITION - France


Inscription le 30 septembre 2002 - Rejet partiel n°355469 - Publication au BOPI 2002-09-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Produits de l'imprimerie Jeu, jouet

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].