Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PÊLE - MÊLE
Madame Marie-Claude ORSONI, épouse HUON - domiciliée, 8, rue du Bois de Boulogne, PARIS 75016.

Numéro de dépôt :
1232184
Date de dépôt :
18/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/1993

Présentation de la marque PÊLE - MÊLE

Déposée le 18 janvier 1983 par madame Marie-Claude ORSONI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PÊLE - MÊLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Marie-Claude ORSONI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cbt. IDEAMARQUES. - France.

La marque PÊLE - MÊLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÊLE - MÊLE est expirée depuis le 18 janvier 1993.


Madame Marie-Claude ORSONI, épouse HUON - domiciliée, 8, rue du Bois de Boulogne, PARIS 75016. - France


Cbt. IDEAMARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

Cadres et présentoirs d'images, de photographies, de tableaux;glaces; baguettes, liteaux, moulures, en bois ou en matières plastiques.