Déposée par voie électronique le 13 décembre 2015 par madame Marie-Claude AUBRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est madame Marie-Claude AUBRY domicilié(e) Les Dahlias, 46 rue Laurent Germain - 83160 - La Valette du Var - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-Claude AUBRY domicilié(e) Les Dahlias, 46 rue Laurent Germain - 83160 - La Valette du Var - France.
La marque 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233369.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 arrivera à expiration en date du 13 décembre 2025.
Mme. Marie-Claude AUBRY - Les Dahlias, 46 rue Laurent Germain - 83160 - La Valette du Var - France
Mme. Marie-Claude AUBRY - Les Dahlias, 46 rue Laurent Germain - 83160 - La Valette du Var - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Bijouterie, pierres précieuses ;
Tableaux (peintures) encadrés ou non ;
Cuir et imitations du cuir ; sacs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement).
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