Marque enregistrée - Marque en vigueur

BEL' ÂNE
Madame marie-claude Arnaud

Numéro de dépôt :
4576756
Date de dépôt :
24/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2029
BEL\' ÂNE de marie-claude Arnaud

Présentation de la marque BEL' ÂNE

Déposée par voie électronique le 24 août 2019 par madame marie-claude Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BEL' ÂNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Le déposant est madame marie-claude Arnaud domicilié(e) les jurans - 04250 - Bellaffaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame marie-claude Arnaud domicilié(e) les jurans - 04250 - Bellaffaire - France.

La marque BEL' ÂNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL' ÂNE arrivera à expiration en date du 24 août 2029.


Madame marie-claude Arnaud - les jurans - 04250 - Bellaffaire - France


Madame marie-claude Arnaud - les jurans - 04250 - Bellaffaire - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Animaux vivants ;

Activités sportives et culturelles.