Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES SAVEURS DROMOISES
Mme. MARIE CLAIRE PIAUD, DARSE
Mme. silvia piaud
M. ROLAND PIAUD, DARSE

Numéro de dépôt :
4137350
Date de dépôt :
27/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2024
LES SAVEURS DROMOISES de MARIE CLAIRE PIAUD

Présentation de la marque LES SAVEURS DROMOISES

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2014 par madame MARIE CLAIRE PIAUD, madame silvia piaud, monsieur ROLAND PIAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SAVEURS DROMOISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Les déposants sont madame MARIE CLAIRE PIAUD domicilié(e) - 26400 - EURRE - France, madame silvia piaud domicilié(e) les ramieres - 26400 - eurre - France, monsieur ROLAND PIAUD domicilié(e) - 26400 - EURRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. silvia piaud domicilié(e) les ramieres - 26400 - eurre - France.

La marque LES SAVEURS DROMOISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SAVEURS DROMOISES arrivera à expiration en date du 27 novembre 2024.


Mme. MARIE CLAIRE PIAUD, DARSE - 26400 - EURRE - France

Mme. silvia piaud - les ramieres - 26400 - eurre - France

M. ROLAND PIAUD, DARSE - 26400 - EURRE - France


Mme. silvia piaud - les ramieres - 26400 - eurre - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Fruits et légumes frais.